Mentions Légales Maison Bleue

Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Raison sociale : SAS SMBS
  • Nom commercial : MAISON BLEUE
  • Siège social : 5 rue des Bouchers, 68100 MULHOUSE, France
  • Capital social : 5 000 euros
  • RCS : 809 245 012 RCS Mulhouse
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR36 809 245 012 00020
  • Numéro de téléphone : 03 89 45 36 85
  • Adresse e-mail : contact@maisonbleue-mulhouse.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du présent site web est :

  • Nom : Maxime Stoffelbach

3. Hébergement du site

Le présent site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Google Ireland Limited (Firebase Hosting)
  • Adresse : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
  • Téléphone : +353 1 436 1000
  • Site Internet : https://firebase.google.com/

4. Conception et Réalisation

Le design, la conception technique et le développement de ce site ont été réalisés par :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins du droit d'auteur.

Ces éléments sont la propriété exclusive de MAISON BLEUE (SAS SMBS), hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur ou les droits voisins. En conséquence, la reproduction, la représentation ou la diffusion, totale ou partielle du site sur un quelconque support, connues ou inconnues à ce jour (notamment via capture d'écran, copie, etc.), est formellement interdite, sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur ou tel que stipulé par les règles de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

MAISON BLEUE s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L'éditeur ne peut être tenu responsable de l'accès par les internautes via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.